Déposée le 24 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GIFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GIFT domicilié(e) Zac de Malnoue, avenue Spinoza - 77184 - EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 459 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque SILEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GIFT, société anonyme - Zac de Malnoue, avenue Spinoza - 77184 - EMERAINVILLE - France - SIREN 300459906
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 30 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163640 - Publication au BOPI 1993-09-30
Renouvellement avec limitation le 5 novembre 2002 n°2230512 - Publication au BOPI 2002-11-05
Inscription le 25 octobre 1996 - Renonciation partielle n°208362 - Publication au BOPI 1996-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Inscription le 2 novembre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°534914 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530858 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-31
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué. Horlogerie, meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, à l'exception des articles et ustensiles de cuisine pour cuire, frire, rôtir et cuire au four, en particulier batteries de cuisine, autocuiseurs, poêles et récipients (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autre classes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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